Marque expirée - Marque en non vigueur

RIVETS
SM STIC SARL

Numéro de dépôt :
3489708
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/03/2017
RIVETS de SM STIC

Présentation de la marque RIVETS

Déposée le 22 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM STIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RIVETS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM STIC domicilié(e) 4 Rue St-Sidoine,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 191 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM STIC domicilié(e) 4 Rue St-Sidoine,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVETS est expirée depuis le 22 mars 2017.

SM STIC a également déposé les autres marques suivantes : RORVIIK , LE GURDI , SKLIING , KYPWAY , FNUGG , REWEAR , APNING , GURDI


SM STIC SARL - 4 Rue St-Sidoine,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 423191741


SM STIC - 4 Rue St-Sidoine,69003 LYON - 69003 - France


Inscription le 4 mars 2008 - Rejet partiel n°469916 - Publication au BOPI 2008-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons couches en matières textiles ; sous-vêtements.